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La vocalisation

Conseil Communautaire du 08/11/2022

30/11/2022 14:38

Le Conseil Communautaire s'est réuni le Mardi 08 novembre 2022 à 19h au Foyer Municipal d'ESTIGARDE

Ordre du jour

Approbation du PV du conseil du 11 octobre 2022
Décisions du Président
Intervention de la DDFIP
Aménagement du territoire : PLUi, PVD (convention OPAH RU)
Développement économique : acceptations usufruits, lancement AMI
Santé : Attribution aides
Finances : Subventions, Décisions modificatives
Divers : Syndicat Douze et Midou (adhésion, extension du périmètre et modification des statuts), SYDEC (compétence maîtrise de la demande en énergie, bornes de recharge), police de la publicité, motions AML

Télécharger le PV approuvé

PV - 08 NOVEMBRE 2022.pdf 9,63 MB

Télécharger les délibérations

ACCEPTATION CESSION USUFRUIT DE BOURRIOT BERGONCE.pdf 545,10 kB

AIDES A L'EQUIPEMENT DES PROFESSIONNELS DE SANTE.pdf 344,91 kB

AMI SUR LA COMMUNE DE HERRE.pdf 517,52 kB

AMI SUR LA COMMUNE DE RIMBEZ ET BAUDIETS.pdf 539,89 kB

AMI SUR LES COMMUNES DE ST JUSTIN ET VIELLE SOUBIRAN.pdf 559,89 kB

BUDGET GENERAL DM 6.pdf 520,46 kB

CONVENTION OPAH RU.pdf 367,96 kB

ENFANCE JEUNESSE DM 3.pdf 353,67 kB

MOTION FINANCES LOCALES EN DANGER.pdf 487,09 kB

MOTION ZAN.pdf 526,84 kB

PLUi DÉLÉGATION AU PRÉSIDENT.pdf 338,81 kB

SUBVENTION 2022 RCPR.pdf 315,94 kB

SUBVENTIONS 2022 AUX AMICALES DE SAPEURS POMPIERS.pdf 329,14 kB

SYNDICAT DU MIDOU ET DE LA DOUZE.pdf 1,02 MB

ZA DU GABARDAN DM 1.pdf 361,94 kB

Conseil Communautaire du 13/12/2022

Conseil Communautaire du 11/10/2022