Retour à la version graphique



Vous êtes dans

Conseil communautaire du 12/03/2024

Le Conseil Communautaire s'est réuni mardi 12 mars 2024 à 19h à GABARRET

Ordre du jour

  1. Approbation du PV du conseil du 6 février 2024
  2. Finances : subventions (règlement et demandes), Fonds de concours, Point Financier CIAS, Comptes Financiers Uniques (CFU) 2023 et affectations des résultats
  3. Aménagement du territoire : DPMEC d'Arue / Roquefort, PVD (Avenant n°2)
  4. Développement économique : Aides aux entreprises, Usufruit et Baux des projets photovoltaïques (Saint-Gor)
  5. Services à la population : Règlement d'intervention (santé), Aides à l'équipement (santé)
  6. Administration générale : Création de poste (Multi-accueil Gabarret)
  7. Divers : Ecodestination, cession foncière (commune de Gabarret)

Télécharger le PV approuvé

Télécharger les délibérations