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Conseil Communautaire du 21/11/2023

Le Conseil Communautaire s'est réuni mardi 21 novembre 2023 à 19h à GABARRET

Ordre du jour

  1. Approbation du PV du conseil du 10 octobre 2023
  2. Décisions du Président
  3. Intervention : SAFER
  4. Aménagement du territoire : DPMEC des PLU de Cachen, Vielle-Soubiran, Saint Justin et Herré
  5. Développement économique : participations sociétés de projets photovoltaïques (Saint Justin / Vielle-Soubiran, Herré), aides aux entreprises
  6. Services à la population : règlement d'intervention "santé", Maisons France Services
  7. Administration générale : création de poste (PLU mission patrimoine), Lignes Directives de Gestion, titres restaurants, participation prévoyance, RIFSEEP, paiement de congés annuels non pris
  8. Finances : subventions, fonds de concours
  9. Divers : cession rue de l'Estupe Huec (ZA Nauton - Arue)

Télécharger le PV approuvé

Télécharger les délibérations

2311C157_D_G TAMP.pdf 1 014,63 kB