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Conseil Communautaire du 12/09/2023

Le Conseil Communautaire s'est réuni le Mardi 12 septembre 2023 à 19h à BOURRIOT BERGONCE

Ordre du jour

  1. Approbation du PV du Conseil du 18 juillet 2023
  2. Décisions du Président
  3. Administration Générale : créations de postes (adjoint technique, PVD)
  4. Développement économique : projet Cachen (pacte d'associés, société de projet,...) Attribution des futurs projets photovoltaïques, nouveaux projets photovoltaïques (acceptation usufruits), point sur les Zones d'Accélération EnR
  5. Aménagement du territoire : DPMEC (PLU de Saint-Justin, Vielle-Soubiran et Herré)
  6. Finances : subventions, fonds de concours, exonération article 1478 bis du CGI, décision modificative (BG), Compte Financier Unique (CFU)
  7. Divers : délégué Institution Adour (CLE Sage Midouze), motion AML

Télécharger le PV approuvé

Télécharger les délibérations