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Conseil Communautaire du 19/12/2023

Le Conseil Communautaire s'est réuni mardi 19 décembre 2023 à 19h à ARUE

Ordre du jour

  1. Approbation du PV du Conseil du 21 novembre 2023
  2. Décisions du Président
  3. Enfance-Jeunesse : PGT
  4. Aménagement du Territoire : DPMEC du PLU de Bourriot-Bergonce (bilan de la concertation), DPMEC des PLU de Cachen, Vielle-Soubiran, Saint-Justin et Herré.
  5. Développement économique : aides aux entreprises, vente de lot (Angeli), Sare
  6. Bâtiments : Maison du Gabardan (plan de financement)
  7. Service à la population : Aides à l'installation (santé), déchets de venaison
  8. Administration générale : Prévoyance (mandat au Centre de Gestion), participation mutuelle "santé", Plan Intercommunal de Sauvegarde (PICS), RIFSEEP
  9. Finances : Subventions, Fonds de concours, Décisions Modificatives
  10. Divers : Police de la publicité

Télécharger le PV approuvé

Télécharger les délibérations